Avis CNC 167-1 - Traitement des contabile opzioni sur azioni considres isolment Err Bull CNC n 30, fvrier 1993, pag 8.Section ho Introduzione.1 Mcanisme du contrat d option.1 1 Dfinition.1 2 Droits et impegni du titulaire de l option.1 3 Droits et du impegni dbiteur de l engagement.2 Objectifs lis aux Contrats d options.3 Porte de l avis.4 Analyse du prix de l'option.5 Raccomandazioni et avis internationaux ou trangers en la matire. Section II Traitement contabile des opzioni sur azioni considres isolment et traites sur un marcia organis et liquide.1 Par le titulaire de l 'opzione d achat ou de vente.1 1 acquisizione de l option.1 2 Adattamento de la valeur de l'opzione en cours de priode.1 2 1 Prise en charge chelonne de la valeur temporelle.1 2 2 Adattamento la valeur de march.1 3 Dnouement de l opration.1 3 1 Cessione de l 'opzione avant l chance.1 3 2 Leve de l option.1 3 2 1 leve d opzione une d achat.1 3 2 2 leve d une opzione de vente.1 3 3 Abandon de l option.2 Par l metteur de l option.2 1 Considrations gnrales.2 2 Traitement comptable.2 2 1 L impegno souscrit par l metteur de l option.2 2 2 La serata perue par l metteur de l 'opzione et la prise en compte du risque.2 2 2 1 La serata perue par l metteur de l option.2 2 2 2 La prise en compte du risque.2 2 2 3 2 3 Conclusions.2 Dnouement de l opration. Exemple repris. Section III Consquences non de l 'assenza d un marcia organis et liquide. Section IV Synthse. Section I Introduzione.1 Mcanisme du contrat d option. Par contrat opzione d, su entend Le contrat par opzione de l partie metteur lequel une s impegnarsi, le cas canto moyennant paiement immdiat par le titulaire de l 'opzione d un prix prime de l' opzione, l'impegno acheter d achat ou impegno vendre de vente au titulaire de l 'opzione, al gr de ce dernier et un prix pralablement dtermin ou dterminable prix d exercice 1, la data une ou durant une priode dtermine 2, un bien bien sous-jacent. A l impegno d Achat opzione de l metteur de l corrispondono, dans Le Chef du titulaire de l'opzione, l'opzione une opzione de vente put. A l impegno de vente de l metteur de l 'opzione corrisponde, dans Le Chef du titulaire de l'opzione, l'opzione une opzione d Achat call. Selon les droits et des obblighi parti au contrat, su distinguera, ds lors, les cas suivants. a acquisizione d un call. L acqureur d une opzione d Achat chiamata acquiert, moyennant paiement immdiat d une primo, Le Droit - mais non l 'obbligo - d acheter, un prix convenu, une quantit donne d un bien, data une ciondolo ou une priode dtermine. b emissione d un call. L metteur d une opzione d Achat chiamata s impegnarsi, percezione contre immdiate d une primo, vendre au gr du titulaire du chiamata, un prix convenu, une quantit donne d un bien, une data ciondolo ou une dure dtermine. c acquisizione d un put. L acqureur d une opzione de vente messo acquiert, moyennant paiement immdiat d une prime, le droit - mais l obbligo di non - de vendre, un prix convenu, une quantit donne d un bien, data une ou une ciondolo dure dtermine. d emissione d un put. L metteur d opzione une de vente messo s impegnano, contre percezione immdiate d une primo, acheter, au gr du titulaire du put, un prix convenu, une quantit donne d un bien, une data ou une ciondolo dure dtermine.1 2 Droits et impegni du titulaire de l'option. Le titulaire de l 'opzione d Achat ou de vente ne contracte d autre que impegno de payer le prix de l'opzione si le contrat prvoit le paiement d un tel prix Son risque est limitare al montante di ce prix contribuente En contrepartie, il a Le droit. d exercer le droit allegare l option. ou de laisser l opzione expirer la data d chance. ou bis, l 'opzione SI est ngociable, de la revendre. De manire gnrale, une personne ne se portera acqureur d opzione une d Achat frequentare relativa des titres de placement que si elle s. ce qu au momento ol opzione pourra tre exerce, Le Cours du titre soit suprieur au total costitu par le prix payer pour l 'opzione et le prix d exercice et, simultanment, entend limitatore figlio risque au montant payer pour l' opzione ottenimento de l, versare le cas o, al momento ol opzione pourrait tre exerce, Le Cours serait infrieur ce total. ou pouvoir, avant Terme, l 'opzione vendre avec profit. De manire gnrale, le titulaire lvera l' opzione d Achat si, al momento ou la data Ultime , ol 'opzione peut tre leve, la valeur de march du titre de placement est suprieure au prix d'exercice Le titulaire d opzione une d achat sur azioni se trouve ds lors en principe dans la situazione mme que le dtenteur d warrant. Dans delle Nazioni Unite le cas d opzione une de vente, une personne ne se Portera, de manire gnrale, acqureur d une opzione telle que si elle s frequentare. ce qu l occasione Le Cours du titre soit infrieur au prix de la leve de l 'opzione Diminu du prix payer pour l ottenimento de l' opzione et, simultanment, entend limitatore figlio risque au montant payer pour l l opzione ottenimento de pour le cas o, l caso, Le Cours serait suprieur au prix d'exercice Diminu du prix payer pour l ottenimento de l option. ou pouvoir, avant terme, la revendre avec profitto un oprateur qui s lui frequentare Quant, par exemple, une Baisse de supplmentaire prix. De manire gnrale, le titulaire lvera l opzione de vente si, al momento, ou la data Ultime, ol 'opzione peut tre leve, la valeur de march du titre de placement est infrieure au prix d exercice.1 3 Droits et du impegni dbiteur de l engagement. L metteur d opzione une d Achat ou de vente na, Quant lui, pas le choix il doit livrer ou prendre livraison sur appel du titulaire de l'opzione En impegno contrepartie de cet, l dazio di l opzione s Accompagne du paiement d une Prime par l acqureur de l 'opzione l metteur de Celle-ci. Une des raisons qui inciteront un oprateur prendre le risque consisterà nel costituire una opzione peut tre menzogna une stima de la stabilit des cours, lui permettant d esprer que la variazione du Cours sieri infrieure au montant de la privilegiata qu il a perue. A l oppos du titulaire d une opzione qui peut revendre Celle-ci, l metteur d opzione une ne peut se dgager - juridiquement - de l impegno qu il a souscrit Il ne pourra se dgager - conomiquement - Que par la conclusione d une opration de couverture et, più particulirement, en se portant acqureur d une opzione identique, ayant le mme prix d exercice et la mme chance.2 Objectifs lis aux Contrats d options. Le recours al mcanisme des opzioni peut tre motiv par diverses stratgies. A ce titre, une distinzione doit tre faite selon. i que l 'opzione caso devono une opration isole ou est considrer comme telle, auto elle ne pas s inscrit dans un Ensemble d oprations de sens oppos. ii ou qu elle s inscrit dans un Ensemble d oprations de Sens oppos portant sur un mme titolo sous-jacent. Dans Le Premier cas, variazione toute de valeur de l'opzione se rpercute en effet potentiellement et de manire intgrale sur le patrimoine du titulaire, sans tre aucunement neutralizzare par une variazione de Sens oppos d un autre lment, corrle ngativement une mme variazione de cours du mme Actif sous-jacent. Dans Le Second cas, les variazioni de valeur de l'actif sous-cardinali vicini ont des rpercussions de Sens oppos sur le patrimoine et se trouvent ds lors potentiellement neutralizza, de manire intera partielle. Tel ou sieri le cas pour. Les oprations de couverture affecte 3 ralises au moyen d opzioni et protgeant l entreprise contre les effets dfavorables de la variazione des cours mais lui conservant tout ou partie du bnfice d une volution favorevoli des cours. Pourront rpondre de Telles condizioni des oprations consistente par exemple en. l acquisizione d opzione une de vente sur des titres que l su possde dj en portefeuille ou que l su un acquis ferme. l acquisizione d une opzione d Achat sur des titres ayant fait l objet d'une vente ferme terme. Seules les opzioni acquises potranno in seguito consisterà nel costituire una opration de couverture L exercice des opzioni Mises tant Plac dans la dpendance de la dcision du titulaire, elle-mme dpendant de l volution du cours du sous-cardinali vicini favorevole versare titulaire - et ds lors dfavorable pour l metteur de l 'opzione - les mises opzioni ne peuvent, par dfinition, consisterà nel costituire una opration de couverture. Les ensembles situazioni de et d opration de Sens oppos parenti un MME lment sous - jacent autres que les oprations de couverture prevede ci-dessus. Seront classer dans cette dernire catgorie, les combinaisons suivantes. acquisition et missione simultanes d opzioni d Achat acquisizione ou et missione simultanes d opzioni de vente ayant des prix d exercice identiques et des date d possibilità diffrentes. acquisition simultané d opzioni d achat et d'opzioni de vente sur le mme actif sous-cardinali vicini que l oprateur ne dtient pas dans son patrimoine lors de la conclusione de cette opration.3 Porte de l avis. Les variazioni de cours ont , comme cela in soulign ci-dessus, des effets d natura une diffrente sur le patrimoine de l'entreprise selon que l 'opzione caso devono une opration isole ou qu elle s inscrit dans un Ensemble d oprations de Sens oppos Cette distinzione sieri ds lors de la natura affettuoso un Traitement comptable differente, notamment sous l angolo de la constatation des rsultats. Le traitement contabile propos dans le cadre du prsent avis concerne les seules acquisizioni ou costituzioni d opzioni sur azioni 4 considres comme des oprations isoles. Il un paru en effet de opportun traiter dans avis ONU distinti 5, et de manire globale, la comptabilisation d ensemble d oprations de Sens oppos conclues sur un mme titre de placement sous-cardinali vicini, et ce mme IT L assenza d options. Le traitement comptable d oprations de couverture ralises au moyen d opzioni sur azioni sieri par consquent esa dans le cadre de ce dernier avis. Quant au prsent Avis, IL envisagera titre principali les opzioni sur azioni traites de manire standardizzare sur un marcia organis et Liquide, savoir delle Nazioni Unite march. soit organis, soit de gr gr fonctionnant rgulirement l 'intervento d tablissements finanzieri livelli, mainteneurs de March, Assurant des cotations Permanentes de cours et acheteurs vendeurs dont les fourchettes usi corrispondente aux du marzo et. permettant d assicuratore qu en volumi les titres strumenti ou finanzieri preoccupazioni peuvent, compte tenu des volumi rgulirement tratti sur ce marcia, tre considrs comme tout ralisables momento sans incidenza significativa sur les cours. Les opzioni qui ne pas rpondent ces condizioni seront esamina in fine. Dans le cadre du prsent Avis, il ne traitera toutefois pas des cas de vente avec Facult de RMR ni des Contrats dans lesquels l une des parti, dtenant le bien sous-cardinali vicini, obtient de l'autre une opzione de vente et l autre partie de la Premire une opzione portant sur ce mme bien sous-jacent. Le prsent avis SE situe dans le prolongement de l arrt reale du 8 octobre 1976 relatif aux Comptes annuels des entreprises et concerne ds lors les entreprises auxquelles les disposizioni de cet arrt sont Applicabili de manire directe ou par l effet d une disposizione di rinvio Il s ensuit par qu exemple Il n est pas destin recevoir, comme tel, applicazione dans les tablissements de crdit versare lesquels un arrt reale du 23 septembre 1992 MB du 6 ottobre 1992 relatif aux Comptes annuels des tablissements de Crdit una correzione certaines rgles en matire de traitement contabile des opzioni sur actions.4 Analyse du prix de l'option. Avant d envisager le traitement des contabile numeri primi Payes pour l acquisizione ou pour l perues missione d opzioni, il convient d en prciser la composition La valeur de l'opzione comporte en effet deux lments. i une valeur intrinsque. ii une valeur dite temporelle value. i La valeur intrinsque d opzione une tempo est, par dfinition, la valeur qu elle aurait si elle Tait exerce immdiatement 6 Il s agit donc de l excdent. soit du cours de la valeur sous - jacente de l 'opzione d prix exercice par rapport au dans le cas d une opzione d achat. soit du Prix d exercice de l'opzione par rapport au cours de la valeur sous-jacente dans le cas d opzione une de valeur vente. La intrinsque sieri par consquent Nulle SI l 'opzione est la monnaie ou Hors La monnaie 6 une valeur intrinsque ne pourra jamais tre ngative, de par la natura d' opzione d un contrat, qui donne droit quelque chose, sans qu Il s agisse d une obbligo d exercer. ii La valeur dite temporelle Cette valeur temporelle est vento la diffrence positivo entre le cours de l'opzione et la valeur intrinsque de Celle-ci Elle reflte ainsi l stima des probabilità de voir la valeur sous-jacente voluer dans sens delle Nazioni Unite favorevole pour le titulaire de l option. Au dpart, comme au cours de la Dure de vie de l 'opzione, cette valeur temporelle sieri influenza par diffrents facteurs, dont. la dure rsiduelle de l option. le cours et la volatilit de la valeur sous-jacente. la prvision du marciare quant l volution du cours de la valeur sous-jacente, notamment en relazione distribuzione avec la de dividendes pendant la Dure de l option. le prix d exercice de l'option. Cette valeur temporelle est par dfinition auto positivo, l'opzione tant que l pas n est scadenza, il existe toujours une probabilit, aussi infime soit-elle, l 'opzione que puisse tre exerce Quel que soit le niveau du prix d exercice en regard du cours du sous-jacent. Elle tendono vers ZRO pelliccia au et mesure que La d exercice de l'opzione data Ultime sé rapproche Una data cette, et sauf imperfezione du marcia, la valeur de l'opzione doit, par dfinition, tre Gale sa valeur intrinsque Su relvera toutefois que compte tenu des facteurs qui influencent la valeur temporelle, l amenuisement de la valeur temporelle ne se ralise pas de faon linaire 7.5 Raccomandazioni et avis internationaux ou trangers en la matire. Certaines istituzioni internationales ou trangres comptentes en la matire se sont prononces propos du traitement et des contabile rgles d valutazione des Nouveaux produits financiers ainsi que des menziona reprendre ce propos dans l annessi Mme SI aucune de ces normes na trait de manire spcifique au traitement des contabile opzioni sur titres de placement, elle peuvent consisterà nel costituire des sources et apprciables. Ainsi titolo d exemple. l American Institute of Certified Public Accountants AICPA un tabli en mars 1986 di carta questioni ONU 86 2 propos de la comptabilisation des options. Il convient toutefois de souligner que ce texte de rflexion indirizzo al FASB in nessun caso devono livello delle Nazioni Unite di pouvant contabilità finanziaria Tre Rendu excutoire en vertu du Code de l institut prcit documento Ce reprend en fait les raccomandazioni des deux principales nORMES FAS n 52 Comptabilisation des oprations libelles en monnaies trangres et n 80 Comptabilisation des Contrats terme culle, pour les appliquer au traitement des opzioni Mme si documenti ce ne traite pas spcifiquement des opzioni sur azioni, il à Cependant l avantage de prsenter diffrents schmas d enregistrement contabile gnralement appliqus aux options. le Conseil National de la Comptabilit un publi deux avis en data des 9 juillet 1986 et 10 juillet 1987 relatifs la comptabilisation des oprations ralises sur le MATIF marzo terme de internazionale France et des opzioni de taux d intrt, mais na jusqu prsent pas Publi de travaux relatifs au traitement des comptable opzioni Traites sur le MONEP marzo des opzioni ngociables de Paris. La data di rdaction du prsent avis, le Raad voor de Jaarverslaggeving n avait mis aucune recommandation propos du traitement de Tels tipi d par opzioni Les rgles gnralement admises dans la pratique en la matire sont toutefois riprende il sous la Remarque 10.Le traitement des opzioni est Ailleurs abord dans l E 40 exposure draft de l IASC consacr aux strumenti finanziari 1991.Le groupe de travail sur les normes Comptables cr au sein de l'OCDE s est galement intress la problmatique de la comptabilisation des numeri primi parenti aux Contrats d opzione voy CET gard Le rapport prsent par le secrtariat de l'OCDE dans le cadre du simposio organis internazionali par l OCDE les 31 maggio et 1er juin 1988 propos des Nouveaux strumenti financiers. Section II Traitement des contabile opzioni sur azioni considres isolment et traites sur un marcia organis et liquide. Les oprations opzioni sur costituente des oprations Isolés, notamment. lorsque le titulaire d une opzione d Achat na pas souscrit d impegno de vente de titres sous-jacents Corrispondenti, ou na pas des Consenti opzioni d achat sur les MMES Valeurs sous-jacentes. Lorsque le titulaire d opzione une de vente ne dtient pas les titres sous-jacents, ne les pas un acquis terme ou na Consenti une opzione de vente sur les MMES valeurs. lorsque l metteur d une opzione d Achat ne dtient pas les titres sous pas - jacents, ne les pas un acquis terme ou n est pas une titulaire d 'opzione d achat sur les MMES valeurs. Dans ces cas, variazione toute de valeur de l'opzione se rpercute, potentiellement et de manire intgrale, sur le patrimoine du titulaire ou de l metteur, sans tre aucunement compensé par une variante inversa d un autre lment du patrimoine, si trovano financirement la premire.1 par le titulaire de l 'opzione d achat ou de vente.1 1 acquisizione de l option. Le titulaire de l' opzione dtient , comme cela in soulign ci-dessus, un droit sur l metteur de Celle-ci Ce droit reprsente une valeur conomique. En effet, opzione l caso devono en quelque sorte un dmembrement des droits finanzieri attachs aux titres sous-jacents, en ce sens que Le titulaire de l'opzione a la Facult d acqurir ou de vendre les titres au prix convenu SI l volution du Cours lui est favorevole, tout en vitant de subir une perte - ou de subir une perte suprieure au prix d'Achat de l 'opzione - SI l volution du titre sous-cardinali vicini ne pas rpond figlio attente. Cette valeur conomique s Exprime par le prix que l acqureur est dispos contribuente versare acqurir l opzione et par le cours qui, en cas de organis marcia, reflte les oprations conclues sur cette opzione cours Ce peut, selon les circonstances ou les momenti, tre gal, suprieur ou infrieur au prix pagare prcdemment par le titulaire versare acqurir l option. Ce droit du titulaire de l'opzione l gard de l metteur de Celle-ci reprsente ds lors, de l avis de la Commissione comme d ailleurs aux termes des diffrentes raccomandazioni internationales ou trangres 10, un avoir portiere l actif du Bilan et non une carica acter en tant que telle au compte de rsultats. Si l 'opzione d Achat ou de vente sur acquise porte azione une rentrant dans le cadre d oprations de transazione traduction du Terme inglese commerciale, elle sieri porte sous la rubrique de l actif posizionamenti de trsorerie Pour les opzioni d Achat, le modalità di sera de comptabilisation Retenu, par consquent, le mme que celui aux applicabile droits de souscription et aux warrants, avec les lesquels opzioni sont financirement trs apparentes, tout le moins dans le chef de leur titulaire. L l 'opzione di acquisizione de se traduira ds lors par une criture du opzioni tipo suivant.5 acquises. 55 domanda Etablissements de crdit. La alla posa de savoir si pagano le prix pas versare l acquisizione d une opzione ne pouvait Tre Assimil une primo garanzia d, devant, ce premio titolo tre en charge, ft-ce pro rata temporis. De l avis de la Commission cette analizzare - qui sa connaissance n est admise par aucune recommandation internationale ou trangre 8 - ne peut tre retenue auto elle ne corrisponde pas aux caractristiques essentielles des opzioni, sous l angolo juridique comme sous L angle financier. S agissant d opzioni standardizza , ngociables tout momento selon les modalità prvus pour la cessione de valeurs mobilires, elles revtent toutes les caractristiques des valeurs mobilires Par contre, une primo d garanzia ne pourra jamais ni Tre rvalue la clture d un exercice ni Tre CDE avant Terme, ni tre incorpore dans la valeur d acquisizione d un actif.1 2 Adattamento de la valeur de l'opzione en cours de priode.1 2 1 Prise en charge chelonne de la valeur temporelle. Quant l volution de la valeur de l'opzione, domanda une Premire se posa de savoir si, eu gard au fait que la partie du Prix d acquisizione de la serata reprsentant la valeur temporelle de Celle-ci tendono vers ZRO la possibilità de l d exercice data Ultime, cette partie ne doit pas faire l objet d'une prise en caricare chelonne - de manire linaire - sur la Dure rsiduelle de l option. L analizzare des Marchs condotto mettre en cause le fondement de cette approche di base sur une prsomption de dprciation linaire de cette valeur temporelle elle incontrato par contre les en vidence variazioni importantes de cette valeur 9.Pour ces raisons, la Commissione estime que cette approche de prise en carica chelonne de la valeur temporelle ne peut tre retenue Elle n est ailleurs d pas compatibile avec le droit normatif belge qui ne prvoit la possibilit d acter des amortissements que sur certains actifs immobiliss.1 2 2 Adattamento la valeur de march. Les principes retenus par l arrt du 8 octobre 1976 relatif aux Comptes annuels des entreprises pour l valutazione des collocamenti de trsorerie sont Applicabili aux opzioni acquises Il ya lieu de tenir compte, par la Voie de la costituzione ou de la reprise di rductions de valeur, des variazioni de la valeur du marciare des opzioni Lorsque cette valeur de march est infrieure leur valeur acquisizione d En revanche, aucune plus-valore nominale rapporto cette valeur acquisizione d ne peut tre acte ni , a maggior ragione, il premio en rsultat aussi longtemps qu elle n est pas ralise. A l oppos de cette approche, consacré par le droit et Europen ispirare d une proccupation de la prudenza, la dottrina anglo-saxonne un tendance donner la priorit al principe de la spcialisation des esercizi par rapport au principe de prudenza Elle parte de l ide que, lorsqu Il existe un marcia Liquide, une entreprise est tout momento en mesure de raliser l lment d actif en causare au cours du jour et de trasformatore un rsultat non Ralis it rsultat Ralis Elle estime, condizione qu qu il existe un marcia Liquide, les actifs en cause - et en l espce les opzioni ngocies sur ces Marchs peuvent - doivent - tre valus cette valeur de marciare La direttiva du Conseil des communauts europennes concernant les Comptes annuels et les comptes consolids des Banques et autres tablissements finanzieri direttiva 86 635 CEE ADMET cette mthode d valutazione pouvant tre adopte titolo optionnel par les Etats membres. Cette approche appelle Cependant les Remarques suivantes de la Commissione1 Dans l tat actuel des textes, applicazione l de la mthode mark-to-market opzioni aux standardizza parat difficilement compatibile avec les principes du culla historique, de prudenza et de svolgersi des produits, consacrs par le droit belge L articolo 20 de l arrt reale relatif aux comptes annuels des entreprises smaltire en effet Que les lments de l actif sont valus leur valeur d acquisizione et sont porte au bilan versare cette mme valeur, dduction faite des rductions de valeur y affrentes.2 Les mthodes prconises en matire de Comptes annuels des tablissements de crdit sont utilizza dans un cadre normatif nazionale et communautaire tel qu IL dcoule des direttive Bancaires più souple que le droit contabile commun La direttiva du Conseil 86 635 CEE concernant les Comptes annuels et les Comptes consolids des Banques et autres tablissements finanzieri prvoit, en effet, en son article 36, Alina 2 , que les Etats membres peuvent permettre ou prescrire que les titres ngociables qui n ont pas le caractre d immobilizzazioni financires porte sont au bilan leur valeur suprieure du marciare la data de clture du bilan Une telle Facult n est toutefois pas ouverte par l articolo 39 de La quatrime direttiva qui ne prvoit pour les lments de l actif circolanti que des modalità d valutazione dei bassi sur le minore tra il costo o di mercato 10.Il en dcoule que pour les entreprises industrielles et commerciales, les opzioni dtenues devront faire l objet de rductions de valeur SI leur valeur de march ou de svolgersi est infrieure leur valeur d acquisizione arte 31 de l AR du 8 octobre 1976 et que ces rductions de valeur devront Tre riprende il si la valeur de march vient se redresser En revanche, aucune plus-valore nominale rapporto la valeur acquisizione d ne sieri acte, aussi longtemps que celle-ci est n ralise.1 3 Dnouement de l opration.1 3 1 cessione de l 'opzione avant l chance. La comptabilisation de la cessione de l'opzione sieri identique Celle relativa toute cessione pas de titres de placement. Par consquent, les plus-et moins-values ralises seront, APRS extourne des rductions de valeur ici auraient t Actes, comptabilises sous les rsultats finanzieri comptes PCMN 652 ou 752,1 3 2 Leve de l option.1 3 2 1 leve opzione d une d achat. En cas de leve d opzione une d Achat, le prix di pagamento pour l exercice de l'opzione s ajoutera au prix pagare opzione l acquisizione de l versare, versare dterminer la valeur des titres acquisizione d en cause. Si , avant l exercice de l'opzione, une rduction de valeur a acte sur la valeur d l 'opzione di acquisizione de, Celle-ci sieri ripresa al momento de la leve de l'opzione Le cas canto, la valeur acquisizione d des azioni fera l objet d une rduction de valeur si leur valeur de march est infrieure tel pourrait tre le cas, al momento de la leve de l 'opzione, si le cours de Bourse du titre en cause, tout en dpassant le prix d exercice, Tait infrieur au cumul du prix d exercice et du Prix d acquisizione de l option. L di inclusione, dans la valeur des titres acquis par exercice d une opzione d Achat, de l 'opzione sa valeur parte di acquisizione d de la considration que l acquisizione des titres s est opre en deux stadi , l acquisizione de l 'opzione d abord, l exercice de Celle-ci, bagno La valeur d acquisizione des titres corrispondono ds lors des au total sommes Effectivement domanda dcaisses. La s est toutefois posa de savoir si, par rfrence aux normes internationales affrentes la dtermination de la valeur acquisizione d en cambiamento cas d, il NY avait pas lieu, pour la dtermination de la valeur acquisizione d des titres, de prendre en considration, outre le prix d exercice, la valeur efficace - boursire - de l 'opzione, au momento de la leve de l 'opzione plutt que sa valeur acquisizione d Cette approche se fonde sur la considration que l' opzione et le titre costituente deux situazioni juridiques distinctes et que la valeur d acquisizione des titres doit se mesurer l Aune des sommes et Valeurs abandonnes versare les obtenir et valori al momento o elles sont abandonnes leur valeur de svolgersi La Commissione est toutefois d avis que l exercice d opzione une ne peut tre purement et simplement Assimil une opration d cambiare et que par consquent cette mthode ne peut, dans l tat actuel des textes rglementaires, tre applique dans le cadre du traitement contabile de l'exercice d une option.1 3 2 2 leve d une opzione de vente. En cas de leve d opzione une de vente non couverte, le titulaire de l'opzione Devra acqurir, dans le marcia, les titres versare lesquels il avait acquis une opzione de vente au moment de l'exercice de l'opzione, l 'opzione de vente ainsi que les titres acquis sortent du patrimoine leur valeur contabile nette, donnant invece, par rapport au prix d exercice , une plus-valore ou une moins valore de Comptes svolgersi PCMN 752-652,1 3 3 Abandon de l option. L abbandonare de l 'opzione implique que celle-ci na più aucune valeur Il s ensuit que dans ce cas, la valeur de contabile l 'opzione premio acquise doit Tre en charge par le compte de rsultats au titre de charge financire.2 par l metteur de l option.2 1 Considrations gnralesme il a relev ci-dessus, l metteur de l option. souscrit un impegno - de vente oU d Achat - non l excution dpendra de la dcision du titulaire de l'option. peroit en contrepartie de cet impegno un prix - une prime - qui reste lui acquis, que l 'opzione soit ou non leve l possibilità et Quelle que soit l volution du cours du titre sous-jacent. encourt un risque de perte li l volution du cours du sous-cardinali vicini En cas d dazio d une opzione d Achat, le risque est thoriquement illimit auto il nya pas de limite absolue la hausse des cours En cas d octroi d opzione une de vente, le risque massimo li l volution du cours du titre sous-cardinali vicini est gal au prix d l opzione exercice de, tant que le donn cours de l actif sous-cardinali vicini ne peut tomber en dessous de zro. ne peut CDER figlio impegno, l oppos du titulaire opzione CDER l qui peut l opzione de et les droits qui y sont incorpors Il ne pourra se dgager de sa posizione qu en concluant une opration de couverture.2 2 Traitement comptable.2 2 1 L impegno souscrit par l metteur de l option. L impegno d Achat ou de vente Incorpor dans l 'opzione mise doit, de toute vidence, tre enregistr dans la comptabilit de l'entreprise Cet enregistrement sieri repris dans les comptes d fidanzamenti hors Bilan, par une criture du type.09 titulaires d opzioni d Achat - de vente sur titres. 09 Opzioni d Achat - vente de mises. et portera sur la valeur d exercice de l'opzione Cet impegno restera comptabilis cette mme valeur jusqu figlio di scadenza l possibilità S il s agit d fidanzamenti 'importanti, ils devront, en applicazione de l arrt reale du 8 octobre 1976 tre mentionns dans l annessi aux Comptes annuels.2 2 2 La serata perue par l metteur de l 'opzione et la prise en compte du risque.2 2 2 1 La serata perue par l metteur de l option. La primo perue par L metteur Lui est dfinitivement acquise, que l 'opzione soit ou non leve l chance. Elle caso devono toutefois la contrepartie du risque, ASSUM par l metteur, de subir l' impatto d une volution dfavorable - pour lui - du cours du sous-cardinali vicini, sans pouvoir bnficier d une volution favorevole, il figlio point de Vue, du cours de celui-ci. Ce risque ASSUM et concrtis par le cours de l'opzione est, ds le moment qui tuta l l opzione missione de et la percezione de la serata, entirement dissoci du montante de la serata perue Le cours de l'opzione peut, selon l volution du marcia, il Tre Gal, suprieur ou infrieur al montante de la serata perue. Eu gard CES lments, deux optiques peuvent tre retenues. ou bien su considre Que le prix obtenu tant dfinitivement acquis et dissoci du risque affrent l opzione et de l volution ultrieure de ce risque, ce prix doit tre considr, ds sa percezione, comme un rsultat acquis, acter ce titre au compte de rsultats Le risque ASSUM doit dans cette optique tre rencontr de manire distincte, par la costituzione d une provision. ou bien su considre que le prix Perù caso devono la rmunration du risque ASSUM par l metteur durant toute la Dure l opzione de et que ce n est ds lors qu l scadenza de Celle - ci que la serata perue est conomiquement mrite et prendre en rsultats Dans cette optique, il ya lieu de diffrer jusqu l occasione, par le biais d un compte de rgularisation par exemple un compte 498 qui porterait l intitul rsultat sur opzioni mises, en cours , la prise en rsultat de la prime. L adozione de l une ou de l'autre de ces Approcci un videmment une incidenza sur le traitement du risque allegare l 'opzione CF infra.2 2 2 2 la prise en compte du risque de risque. Le perte associ l engagement incorpor dans l option mise doit de toute vidence tre pris en considration et tre rencontr, tout le moins la date de clture des comptes, en vertu du principe dpos dans l article 19, alina 3, de l AR du 8 octobre 1976 aux termes duquel Il doit tre tenu compte de tous les risques prvisibles, des pertes ventuelles et des dprciations qui ont pris naissance au cours de l exercice ou au cours d exercices antrieurs L article 19, alina 5, du mme arrt en fait application quant aux risques en prcisant que des provisions doivent tre constitues pour couvrir, notamment. c les risques de pertes ou de charges dcoulant pour l entreprise, de positions et marchs terme en devises ou de positions et marchs terme en marchandises. Eu gard au caractre exemplatif, clairement affirm, de l numration des risques reprises l alina 5, il est incontestable que l obligation de tenir compte des risques existant la date de clture, s applique aux risques de perte inhrents aux options mises. Le critre le plus adquat pour l valuation du risque associ aux options mises est, dans le cas d options traites sur un march organis et liquide, le cours de l option Il s agit d une valeur laquelle le march value ce risque C est aussi le montant que l entreprise devrait dcaisser si elle entendait couvrir de manire spcifique et prcise le risque assum. Selon l optique qui aura prvalu pour la comptabilisation de la prime perue, le risque prendre en considration sera, dans la premire approche, le cours de l option la date de clture et, dans la seconde approche, la diffrence positive entre le cours de l option la date de clture et le montant de la prime diffre. Sous l angle de la comptabilisation de la prise en compte de ce risque, se pose un double problme technique.1 dans les schmas annexs l AR du 8 octobre 1976, les constitutions et ajustements de provisions s inscrivent - sauf s il s agit de rsultats exceptionnels 10 - dans la catgorie des rsultats d exploitation Cet arrt ne prvoit pas l hypothse de la constitution ou de l ajustement de provisions s inscrivant dans le cadre de rsultats financiers Or, les rsultats sur options relvent indiscutablement de la catgorie des rsultats financiers.2 l utilisation des comptes de provision pour enregistrer ces risques aurait pour effet, dans la seconde approche relative la comptabilisation de la prime perue, que , sous l angle de la prsentation des comptes, le risque provisionn figurerait dans deux comptes distincts, un compte de rgularisation, d une part, un compte provisions pour risques et charges , d autre part. La Commission est d avis, dans le prolongement de l approche qu elle a retenue en matire de risques de change. a que sans carter la premire mthode d enregistrement de la prime perue, le principe de prudence peut conduire lui prfrer la seconde. b que, dans l tat actuel des textes. en cas d adoption de la seconde mthode de comptabilisation de la prime perue, il peut se recommander de porter sous un mme compte le montant de la prime diffre ainsi que les montants nets dduction faite des reprises prlevs sur le compte de rsultats pour rencontrer les risques additionnels de perte dpassant le montant de la prime perue. en cas d adoption de la premire mthode de comptabilisation de la prime perue, la prise en compte du risque sera effectue par la constitution et l ajustement des provisions, prlever ou restituer au compte de rsultats par un compte de rsultats financiers. c qu il s indique de mentionner dans l annexe, en application de l AR du 8 octobre 1976, selon le cas, l tat IX relatif aux Provisions pour risques et charges ou l tat XI relatif aux Comptes de rgularisation du passif, le montant des rsultats diffrs et ou provisionns sur options mises, pour autant, bien entendu, qu il s agisse de montants significatifs.2 2 3 Dnouement de l opration. Le dnouement donnera lieu l extourne des critures relatives l engagement souscrit et, selon la mthode adopte cf ci-dessus , la prise en rsultat de la prime et ou la reprise des montants ports de manire additionnelle au compte 498 ou des prvisions devenues sans objet. Dnouement par abandon de l option par le titulaire. En ce cas, aucune criture supplmentaire celles mentionnes ci-dessus ne devra tre acte. Dnouement par exercice de l option par le titulaire. En cas d exercice par le titulaire de l option d achat qui lui at consentie, l metteur de l option - ayant opr dcouvert - devra acqurir les titres sous-jacents au prix du march et les recder au prix d exercice En rgle gnrale, il en rsultera une moins-value sur ralisation. En cas d exercice par le titulaire de l option de vente qui lui at consentie, l metteur de l option - ayant opr dcouvert - se verra imposer l acquisition des titres sous-jacents un prix qui, normalement, dpassera le prix du march Cette acquisition sera comptabilise, selon les rgles habituelles, son prix d achat La diffrence entre le prix d exercice et la valeur du march devra donner lieu une rduction de valeur. Conclusion d une opration de couverture. L metteur d une option n est normalement pas en mesure de se dgager des engagements qu il a souscrits par la constitution de l option Il lui est toutefois possible de conclure une opration visant couvrir le risque, par exemple par l acquisition d une option de vente ou d achat et possdant les mmes caractristiques que la premire savoir mme prix d exercice, mme date d chance, mme titre sous-jacent En ce cas, on se trouve toutefois dans une situation o une opration de couverture est conclue Ces oprations sont examines la section I de l avis 167 2 relatif aux oprations de couverture et aux positions couvertes sur actions voir Bulletin CNC n 29.Section III Consquences de l absence d un march organis et liquidepte tenu de la volatilit du cours des options, le principe de prudence revtira un relief particulier dans le cadre de la conclusion des oprations portant. sur des valeurs traites sur des marchs non liquides, savoir des marchs organiss ou assimils des marchs organiss ne rpondant pas aux deux critres repris au point 3 de la section I du prsent avis. sur des valeurs non cotes. Section IV Synthse. Sauf s il s agit d oprations couvertes ou d oprations de couverture ou si elles s inscrivent dans un ensemble d oprations de signe oppos portant sur les mmes actifs sous-jacents, les options sur actions sont traduites dans les comptes de la manire suivante. a Les options d achat et les options de vente acquises, sont portes dans les comptes de leur dtenteur sous la rubrique Placements de trsorerie , leur valeur d acquisition Celle-ci fait l objet, le cas chant, de rductions de valeur pour en ramener la valeur comptable nette la valeur infrieure de ralisation cours du march de l option ou pour tenir compte soit de l volution de la valeur de ralisation ou de march de l option, soit des alas justifis par la nature des avoirs en cause AR 8 10 1976, article 31, alinas 2 et 3 Ces rductions de valeur sont reprises si elles ne sont plus justifies par les moins-values et risques en considration desquels elles ont t constitues. b En cas de cession des options avant l expiration de la priode d exercice, les plus - et moins-values ralises sont, aprs extourne des rductions de valeur qui auraient t actes , comptabilises sous les rsultats financiers. c En cas de non-exercice la date d chance de l option, la valeur comptable de celle-ci est prise en charge au titre de rduction de valeur sur actifs circulants. d En cas d exercice. d une option d achat, le prix pay pour l acquisition de l option s ajoutera au prix d exercice de l option, pour dterminer la valeur d acquisition des titres en cause. d une option de vente, celle-ci ainsi que les titres acquis sortent du patrimoine leur valeur comptable nette, donnant lieu, par rapport au prix d exercice, une plus-value ou une moins-value de ralisation. a Les options d achat et les options de vente mises sont enregistres dans les comptes d engagements hors bilan leur prix d exercice, jusqu leur chance. b Quant la prime perue en contrepartie de l mission de l option et au traitement du risque affrent l option mise, deux approches sont possibles.1re approche La prime perue est prise immdiatement en rsultats Le risque assum fait l objet, la clture de l exercice ou toute clture intermdiaire, d une provision charge des rsultats financiers Ce risque provisionner est valu au cours de bourse de l option Par la suite, cette provision est priodiquement ajuste par le jeu des mmes comptes de rsultats financiers , pour en maintenir le montant au niveau du cours boursier de l option mise.2e approche La prime perue est considre comme un produit diffr - jusqu l chance de l option - et, ds lors, comptabilise comme un produit reporter Par la suite, il peut se recommander de porter sous un mme compte le montant de la prime diffre ainsi que les montants nets dduction faite des reprises prlevs sur le compte de rsultats pour rencontrer les risques additionnels de perte dpassant le montant de la prime perue. c A l chance, que l option soit ou non exerce. les provisions constitues sont reprises. dans la deuxime approche, la prime perue est prise en rsultats. l criture en comptes d engagements est extourne. d Si l option est exerce. option d achat la diffrence entre la valeur d acquisition des titres livrer et leur prix de vente en excution de l option d achat, constitue une charge de nature financire. option de vente les titres acquis feront l objet d une rduction de valeur concurrence de l excdent de leur valeur d acquisition en excution de l option mise par rapport leur valeur de march. 3 Compte tenu de la volatilit du cours des options, le principe de prudence revt un relief particulier C est principalement le cas si le march n est pas liquide. 1 Le prix d exercice peut tre fix de diverses manires et notamment - tre fix, ne varietur, la conclusion du contrat - tre fix, ne varietur, ds la conclusion du contrat, mais tre major d un intrt en fonction de la date effective de la leve de l option - tre fix par rfrence au prix du march au moment de la leve de l option avec, selon le cas, fixation d un abattement ou dtermination d un prix minimum ou maximum L avis traitera, titre spcifique, des cas o le prix d exercice est fix, ne varietur, la conclusion du contrat Les principes dgags s appliqueront toutefois, mutatis mutandis, pour les autres cas. 2 On parlera - d option de type europen lorsque le droit d acheter ou de vendre ne pourra tre exerc par le titulaire de l option qu une date dtermine la date d chance de l option - d option de type amricain lorsque le droit du titulaire de l option sera valable pendant un certain temps, dater de la conclusion du contrat d option. 3 L examen des critres de qualification d une option au titre d opration de couverture affecte est repris dans l avis 167 2 voir Bulletin C N C n 29 relatif au traitement comptable des oprations de couverture et des positions couvertes sur actions. 4 La Commission n ignore pas que ces dernires annes ont vu se dvelopper un nombre particulirement important de nouveaux instruments financiers Nombre de ces nouveau instruments financiers rsultent toutefois de la combinaison d instruments dj existants ou reprsentent des produits drivs de tels instruments La doctrine internationale tend s attacher aux grands principes comptables, applicables par grandes familles d instruments financiers, sans vouloir couvrir de manire spcifique toutes les innovations susceptibles d tre introduites La Commission a adopt une mme ligne de conduite et a arrt au premier chef deux avis ayant trait au traitement comptable des options sur actions Les rgles reprises dans le cadre du prsent avis seront toutefois d application, mutatis mutandis, aux autres titres de placement La Commission examinera par la suite le traitement comptable des contrats fermes terme de taux d intrt. 5 Repris dans le Bulletin de la C N C n 29 sous le n 167 2 Traitement comptable des oprations de couverture et des positions couvertes sur actions. 6 On distinguera ainsi trois types d options dites - dans la monnaie , lorsque l option permet soit d acqurir des actions un prix d exercice infrieur au cours comptant du titre sous-jacent, soit de vendre le titre sous-jacent un prix d exercice suprieur au cours comptant de ce mme titre - la monnaie , lorsque le prix d exercice d une option d achat ou de vente est gal ou cours comptant du sous-jacent - hors la monnaie , si le prix d exercice d une option est suprieur au cours du sous-jacent, dans le cas d une option d achat, ou infrieur au cours du sous-jacent, dans le cas d une option de vente. 7 Trois tableaux relatifs des exemples d volution possible des cours d une option d achat et d une option de vente, permettant d illustrer ces diffrentes notions, sont repris cet effet la section I de l avis 167 2 relatif au traitement comptable des oprations de couverture et des positions couvertes sur actions voir Bulletin C N C n 29. 8 L A I C P A prconise, dans son issues paper prcit, de comptabiliser, en tout tat de cause, les primes l actif L International Accounting Standards Committee I A S C recommande galement dans son Exposure Draft 40 consacr aux financial instruments point A20 de l annexe , de maintenir la prime d option dans le bilan de son titulaire aussi longtemps que l option n est pas cde, exerce ou venue expiration Le groupe de travail sur les normes comptables cr au sein de l O C D E s est aussi prononc en faveur de l enregistrement au bilan des primes relatives aux contrats d options voy en ce sens le rapport du secrtariat de l O C D E cit ci-dessus, p 10. 9 Ce mode d amortissement de la composante dite temporelle d une option rpondant aux critres d une opration de couverture a t propos, entre autres, par l A I C P A dans son issues paper prcit Il convient toutefois de souligner que l A I C P A faisait part, dans ce mme document, de rticences de certains de ses membres quant une application de cette mthode d amortissement qui ne permet pas de reflter la valeur conomique relle qui pourrait tre obtenue tout moment, notamment par une liquidation de la position. 10 A titre d exemple, il convient de souligner qu aux Pays-Bas, les rgles d enregistrement et d valuation des primes d options considres comme des actifs circulants sont conformes la quatrime directive et similaires l avis de la C N C voy en ce sens les articles 384 et 387 B W applicables aux entreprises rentrant dans le champ d application du droit comptable raisonnement par analogie, par rapport l avis du Conseil national de la Comptabilit de France relatif la comptabilisation des options de taux d intrt Document n 68, Juillet 1987, pp 3 4 ne peut tre retenu dans le cadre du prsent avis Cet avis se rfre en effet aux conditions lies au march des options de taux d intrt qui sont trs prcises et qui ne sont pas forcment remplies par tous les types de marchs organiss La Commission des tudes comptables du Conseil national de la Comptabilit s est d ailleurs montre trs rserve quant l extension de la mthode d valuation au prix du march d autres instruments que les contrats d options de taux d intrts couverts par l avis prcit et les contrats traits dans le cadre du March terme international de France M A T I F. 11 Voyez l avis de la C N C n 107 10 publi dans le Bulletin n 24 de septembre 1989.Source Bulletin CNC, n 28, novembre 1992, p 1-26.El ments sur la comptabilisation des Stocks Options. Introduction. La comptabilisation des stock options selon les diff rents r f rentiels comptables. Les principes comptables de l APB 25 ne sont diff rents du FAS 123 que dans l valuation des stocks options au jour de l octroi de celles-ci Nous allons nous attacher d tailler les critures comptables du FAS 123 en distinguant les options d achat et les options de souscription. Points communs aux deux types de stocks options. Les stocks options sont valu es dans tous les cas en marked-to-market le jour de l octroi. Elles donnent lieu une charge annuelle sur la vesting period des options gale la valeur des stock options divis e par la vesting period des stocks options. Cette charge annuelle n est jamais r valu e quelque soit l volution du march Cette charge est consid r e comme tant des frais de personnel additionnels En effet, les options octroy es sont sens es cr er des flux positifs additionnels dans le futur dus au surcro t de contrepartie est un poste de capitaux propres mission de stocks-options. Si un b n ficiaire de stocks options quitte l entreprise avant l ch ance de ses stock options, il en perd le b n fice Le traitement comptable consiste consid rer que ces stock options n ont jamais exist es Par cons quent, l ensemble des charges accumul es correspondantes sont extourn es sous forme de profit exceptionnel. Supposons que la valeur de march des stock options accord es le jour de l octroi est de 100 la maturit des stock options est 5 ans. Points sp cifiquesptabilisation des stocks et des dprciations de stocks. Les entreprises qui ralisent un inventaire physique pour la clture de leur exercice comptable doivent ensuite le valoriser et l enregistrer en comptabilit C est une criture trs importante pour l tablissement des comptes annuels. La comptabilisation des stocks est caractrise par deux types d critures importantes la comptabilisation du stock et des en-cours en comptabilit puis, ventuellement, la comptabilisation de la dprciation des stocks et en-cours.1 La comptabilisation des stocks. La comptabilisation des stocks et ou des en-cours est effectue de la manire suivante. on dbite le compte de classe 3 concern matire premires, marchandises, produits finis. et on crdite le compte 603 concern, ou le compte 7134 s il s agit de travaux en cours. Ainsi, dans les comptes annuels les stocks apparaissent de la manire suivante. on retrouve dans les comptes de classe 3 le montant total du stock, l actif du bilan comptable. et on retrouve dans les comptes de classe 603 uniquement la variation du stock par rapport l exercice prcdent, dans le compte de rsultat. La variation de stock est gale stock de l exercice stock de l exercice prcdent Cette variation est. soit ngative, ce qui signifie que la valeur des stocks a diminu. soit positive, ce qui signifie que la valeur des stocks a augment. soit gale zro, ce qui est trs rare en pratique. Conseil aprs avoir comptabilis votre stock, il convient de procder au calcul de votre marge afin de vrifier sa cohrence par rapport aux exercices prcdents, aux statistiques du secteur et vos concurrents Les carts significatifs doivent pouvoir tre expliqus ou, dfaut, vous alerter sur de possibles erreurs.2 La comptabilisation de la dprciation des stocks. La comptabilisation de la dprciation des stocks et ou des en-cours est effectu de la manire suivante. on dbite le compte 68173 dotations au dprciations des stocks et en-cours. et on crdit le compte 39 provisions pour dprciations des stocks et en-cours. Lorsque la provision pour dprciation des stocks n a plus d objet ou lorsqu elle doit tre diminue, il convient de procder la comptabilisation suivante. on crdite le compte 78173 reprise sur provisions pour dprciations des stocks et en-cours. et on dbite le compte 39 provisions pour dprciations des stocks et en-cours. Remarque il est important d utiliser un compte de classe 78173 pour cette seconde criture et de ne pas utiliser le compte 68173 utilis pour la comptabilisation de la provision.
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